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Édition

Éditeur : SAS SOULES – 45 Chemin d’Ours – 65420 Ibos, France

Directeur de la Publication : M. SOULES

Développement et Web Design

Juliano Faraut – www.julianofaraut.fr

Les Informations

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Modifications

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En vertu de la loi n° 2000-719 du 1er août 2000, les coordonnées déclarées par l’utilisateur pourront être communiquées sur réquisition des autorités judiciaires.

Formulaire de contact

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Droits de propriétés intellectuelle et industrielle

La société SAS SOULES est titulaire des droits d’auteur tels que prévus au Livre I, Titres I et II du Code de la Propriété Intellectuelle en sa partie législative. La société SAS SOULES est identiquement propriétaire des « droits des producteurs de bases de données » visés au Livre III, Titre IV, du Code de la Propriété Intellectuelle (loi n° 98-536 du 1er juillet 1998) relative aux droits d’auteur et aux bases de données.

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Reproduction du contenu

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Contrefaçon

Toute reproduction ou représentation même partielle par quelque procédé que ce soit, réalisée sans le consentement écrit de la société SAS SOULES est interdite et illicite. Par ailleurs, le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

En outre, les propriétaires des contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.

Cette clause s’applique aussi aux internautes de passage.